5811.00.91.00
Vérifié le 7 oct. 2026Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches… — en tissus élastiques contenant des fils de caoutchouc
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
- Chapitre
- 58 - Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
- Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10.
- en tissus élastiques contenant des fils de caoutchouc
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201315
- 20140
- 201617 628
- 20171 968
- 20183 521
- 20192 318
- 2020158
- 20216
- 202415
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20136 208
- 20140
- 2016923 698
- 2017222 664
- 2018496 920
- 2019313 100
- 202043 297
- 20212 959
- 20246 094
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20180
- 201952
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20180
- 201916 268
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(1)
- ORTHOCAM
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- TISSUS SPÉCIAUX, VELOURS, DENTELLES ET BRODERIES
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- 175 - TAPIS ET AUTRES PRODUITS TEXTILES
- Activité
- 1755 - PRODUITS TEXTILES DIVERS N.C.A.
- Groupe de produit
- 17553 - PRODUITS TEXTILES TECHNIQUES
- Classe
- 175539 - PIÈCES TEXTILES DE CAPITONNAGE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D17 - INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- D17052 - FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN TEXTILE
- Produit
- D17052009 - AUTRES PRODUITS DES INDUSTRIES TEXTILES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
- Division
- 65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
- Groupe
- 657 - FILS ET TISSUS SPÉCIAUX ET PRODUITS APPARENTÉS
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.