5808.90.90.10

Section

11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières

Chapitre

58 - Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies

1. Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires.
2. Autres
3. autres
4. tresses
5. d'une largeur de 5 cm ou moins en monofils, lames ou formes similaires des n° 54.04 ou 54.05, en fils textiles synthétiques ou artificiels, en lin, en ramie ou en fibres végétales du chapitre 53
6. autres

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Produit

TISSUS SPECIAUX; RUBANERIES, ÉTIQUETTES ET TRESSES

Groupement d’utilisation

5 - DEMI PRODUITS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.