5806.40.10.00

Vérifié le 7 oct. 2026

Rubanerie autre que les articles du n° 5807; rubans sans trame, en fils ou… — élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
58 - Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
  1. Rubanerie autre que les articles du n° 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).
  2. Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
  3. élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201311 895
  2. 20144 791
  3. 2015143
  4. 201613 502
  5. 20175 176
  6. 201853 525
  7. 20199 037
  8. 2020205
  9. 20212 453
  10. 20223 320
  11. 20235 812
  12. 20244

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013797 289
  2. 2014892 482
  3. 20159 522
  4. 20161 427 134
  5. 20171 313 517
  6. 20183 156 626
  7. 20191 572 995
  8. 202023 003
  9. 202180 001
  10. 2022107 084
  11. 2023197 631
  12. 202429

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2017410

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2017128 513

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE3 321

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE107 084

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • BARID AL MAGHREB

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
TISSUS SPECIAUX; RUBANERIES, ÉTIQUETTES ET TRESSES
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
175 - TAPIS ET AUTRES PRODUITS TEXTILES
Activité
1755 - PRODUITS TEXTILES DIVERS N.C.A.
Groupe de produit
17551 - RUBANS, DENTELLES ET BRODERIES
Classe
175511 - ARTICLES DE RUBANERIE ET DE PASSEMENTERIE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D17 - INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
D17052 - FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN TEXTILE
Produit
D17052009 - AUTRES PRODUITS DES INDUSTRIES TEXTILES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
Groupe
656 - TULLES, DENTELLES, BRODERIES, RUBANS, ARTICLES DE PASSEMENTERIE ET ARTICLES SIMILAIRES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.