5802.20.90.40

Vérifié le 7 oct. 2026

Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 5806; surfaces… — de fibres textiles artificielles

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
58 - Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
  1. Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03.
  2. Tissus bouclés du genre éponge, en coton
  3. Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles
  4. imprégnés ou enduits
  5. autres
  6. de fibres textiles artificielles

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25%0 %
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 09.0.000-1

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014156
  3. 201836
  4. 201917 490
  5. 2021119
  6. 20223 600

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201415 559
  3. 2018530
  4. 2019239 050
  5. 202115 664
  6. 2022249 296

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE3 600

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE249 296

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.