5703.90.00.91
Vérifié le 7 oct. 2026Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même… — sur nontissés
Unité statistique : M2
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
- Chapitre
- 57 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
- Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés.
- Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.
- D'autres matières textiles
- sur nontissés
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
- Droit d'Importation Additionnel
- —
Produit peut être soumis à une Mesure de Sauvegarde ou d'Antidumping !
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. D | ANNEXE II CAT. D | 0% | Taux du droit commun |
| TURQUIEL1 REVISEE | L1 REVISEE | 27% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Normes obligatoires
- 09.0.000-1
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201412
- 201537
- 2017495
- 20184
- 20190
- 202456
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20144 100
- 20152 442
- 201710 890
- 2018180
- 20190
- 202410 843
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20202 249
- 202239
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2020140 997
- 20222 453
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE40
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE2 453
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(2)
- CONSTRUCTION MANAGEMENT SERVICES
- LEAR CORPORATION ENGINEERING MOROCCO
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- TAPIS ET REVÊTEMENTS DE SOL ( CONSOMMATION)
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- 175 - TAPIS ET AUTRES PRODUITS TEXTILES
- Activité
- 1751 - TAPIS ET MOQUETTES
- Groupe de produit
- 17510 - TAPIS ET MOQUETTES
- Classe
- 175102 - TAPIS TISSÉS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D17 - INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- D17051 - FABRICATION DE TAPIS ET MOQUETTES
- Produit
- D17051000 - TAPIS ET MOQUETTES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
- Division
- 65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
- Groupe
- 659 - REVÊTEMENTS DE SOL, ETC.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.