5516.91.90.10

Vérifié le 7 oct. 2026

Tissus de fibres artificielles discontinues — écrus

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
  1. Tissus de fibres artificielles discontinues
  2. Contenant au moins 85% en poids de fibres artificielles discon- tinues
  3. Ecrus ou blanchis
  4. autres
  5. écrus

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 09.0.000-1

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201310 928
  2. 20147 935
  3. 20155 545
  4. 201616 411
  5. 201718 162
  6. 201869 649
  7. 2019151 130
  8. 202013 269
  9. 202139 032
  10. 202235 554
  11. 202335 379
  12. 202410 963

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 145 931
  2. 20141 560 075
  3. 20152 029 893
  4. 20165 168 511
  5. 20175 388 621
  6. 201812 399 517
  7. 201919 388 166
  8. 20204 677 070
  9. 20213 038 955
  10. 20226 621 717
  11. 20237 132 454
  12. 20241 863 247

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013156
  2. 20140
  3. 20180
  4. 20197 966
  5. 2020380

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201365 206
  2. 20140
  3. 20180
  4. 20191 155 893
  5. 2020100 666

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE27 521
  2. TURQUIE3 712
  3. CHINE3 314
  4. FRANCE840
  5. REPUBLIQUE DE COREE168

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE4 087 083
  2. CHINE1 405 414
  3. TURQUIE838 707
  4. FRANCE276 931
  5. REPUBLIQUE DE COREE13 582

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • INTERIOR S
  • NOUVELLE CONFECTION FIRDAOUSS
  • NOVA MODA II
  • SELEX CONFECTION
  • STE S2A CONFECTION

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
TISSUS ET FILS DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELLES
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
172 - TISSUS
Activité
1720 - TISSUS
Groupe de produit
17202 - TISSUS EN TEXTILES ARTIFICIELS OU SYNTHÉTIQUES
Classe
172023 - TISSUS EN FIBRES ARTIFICIELLES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D17 - INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
D17002 - TISSAGE
Produit
D17002000 - TISSUS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
Groupe
653 - TISSUS EN MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCLUSION DE LA RUBANERIE OU DES TISSUS SPÉCIAUX)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.