5516.41.10.00

Vérifié le 7 oct. 2026

Tissus de fibres artificielles discontinues — tissus élastiques

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
  1. Tissus de fibres artificielles discontinues
  2. Contenant au moins 85% en poids de fibres artificielles discon- tinues
  3. Ecrus ou blanchis
  4. tissus élastiques

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 09.0.000-1

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20137 896
  2. 201452 116
  3. 20152
  4. 201621 159
  5. 201730 499
  6. 201813 348
  7. 201925 517
  8. 202011 021
  9. 20213 222
  10. 20225 423
  11. 20233 478
  12. 20244 769

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013938 486
  2. 20144 975 243
  3. 2015260
  4. 20163 208 366
  5. 20174 035 006
  6. 20181 851 569
  7. 20191 886 541
  8. 20201 078 965
  9. 2021617 604
  10. 2022820 486
  11. 2023422 897
  12. 2024522 531

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20145 702
  3. 20161 569
  4. 2017219
  5. 20189 369
  6. 2019208
  7. 202431

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014901 040
  3. 2016333 490
  4. 201740 035
  5. 2018612 855
  6. 201916 012
  7. 20247 280

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE2 780
  2. TURQUIE1 544
  3. ITALIE1 099

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE323 364
  2. TURQUIE248 887
  3. ITALIE248 235

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(4)

  • ALJ CONFECTION
  • CONFECCIONES MARTIN CONSUEGRA
  • LUMISO
  • MODALAND

Exportateurs(1)

  • LUMISO

Classifications statistiques

Produit
TISSUS ÉLASTIQUES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELLES
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
172 - TISSUS
Activité
1720 - TISSUS
Groupe de produit
17202 - TISSUS EN TEXTILES ARTIFICIELS OU SYNTHÉTIQUES
Classe
172023 - TISSUS EN FIBRES ARTIFICIELLES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D17 - INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
D17002 - TISSAGE
Produit
D17002000 - TISSUS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
Groupe
653 - TISSUS EN MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCLUSION DE LA RUBANERIE OU DES TISSUS SPÉCIAUX)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.