5516.33.10.00

Vérifié le 7 oct. 2026

Tissus de fibres artificielles discontinues — tissus élastiques

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
  1. Tissus de fibres artificielles discontinues
  2. Contenant au moins 85% en poids de fibres artificielles discon- tinues
  3. En fils de diverses couleurs
  4. tissus élastiques

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 09.0.000-1

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 648
  2. 20146 011
  3. 201528
  4. 20163 417
  5. 201718 957
  6. 20182 301
  7. 20194 897
  8. 20201 999
  9. 20225 807

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 000 113
  2. 20141 365 935
  3. 20152 538
  4. 20161 307 224
  5. 20174 101 465
  6. 2018762 813
  7. 20191 816 548
  8. 2020643 776
  9. 20222 113 995

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE5 807

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE2 113 995

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
TISSUS ÉLASTIQUES DE FIBRES SYNTHÉTIQUES ET ARTIFICIELLES
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
172 - TISSUS
Activité
1720 - TISSUS
Groupe de produit
17202 - TISSUS EN TEXTILES ARTIFICIELS OU SYNTHÉTIQUES
Classe
172023 - TISSUS EN FIBRES ARTIFICIELLES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D17 - INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
D17002 - TISSAGE
Produit
D17002000 - TISSUS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
Groupe
653 - TISSUS EN MATIÈRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES (À L'EXCLUSION DE LA RUBANERIE OU DES TISSUS SPÉCIAUX)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.