5202.91.00.00

Vérifié le 7 oct. 2026

Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés) — Effilochés

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
52 - Coton
  1. Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  2. Effilochés

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201372 646
  2. 201472 703
  3. 201514 128
  4. 201610 395
  5. 201721 025
  6. 201828 692
  7. 20190
  8. 2020315
  9. 202123 258
  10. 2023251 295
  11. 202421 696

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013589 136
  2. 2014494 428
  3. 2015105 906
  4. 201682 831
  5. 2017168 222
  6. 2018262 273
  7. 20190
  8. 20208 190
  9. 2021180 231
  10. 20234 663 126
  11. 2024300 020

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013203 402
  2. 2014276 899
  3. 2016144 660
  4. 201791 467
  5. 201849 986
  6. 2019317
  7. 202023 795
  8. 202154 534
  9. 202228 251
  10. 2023198

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013879 486
  2. 20141 313 873
  3. 2016759 653
  4. 2017486 750
  5. 2018304 512
  6. 20191 134
  7. 202064 490
  8. 2021906 577
  9. 2022438 327
  10. 2023750

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. PAYS-BAS28 066
  2. SUEDE120
  3. ESPAGNE65

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. PAYS-BAS433 717
  2. SUEDE4 400
  3. ESPAGNE210

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • SETTAVEX S.A

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
COTON
Groupement d’utilisation
3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
171 - FILS ET FILÉS
Activité
1710 - FILS ET FILÉS
Groupe de produit
17106 - DÉCHETS DE TEXTILES NATURELS
Classe
171065 - EFFILOCHÉS DE COTON

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D17 - INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
D17001 - FILATURE
Produit
D17001000 - FILS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
2 - MATIÈRES BRUTES NON COMESTIBLES À L'EXCEPTION DES CARBURANTS
Division
26 - FIBRES TEXTILES AUTRES QUE RUBANS DE LAINE ENROULÉS EN BOULES (TOPS) ET AUTRES LAINES PEIGNÉES ET LEURS DÉCHETS (NON FILÉS NI TISSÉS)
Groupe
263 - COTON

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.