4602.90.90.10

Vérifié le 6 oct. 2026

Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à… — en lames de papier, pures ou mélangées de matières végétales

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
Chapitre
46 - Ouvrages de sparterie ou de vannerie
  1. Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa.
  2. Autres
  3. autres
  4. en lames de papier, pures ou mélangées de matières végétales

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20147
  3. 20168
  4. 20180
  5. 20192
  6. 20209
  7. 202127
  8. 20228
  9. 2023252
  10. 20241 846

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20142 262
  3. 20161 044
  4. 20180
  5. 20191 241
  6. 20206 811
  7. 20214 093
  8. 2022788
  9. 202328 677
  10. 2024291 546

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201483
  3. 201513
  4. 2018257
  5. 2019400
  6. 2020400
  7. 2021433
  8. 2022730

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20141 016
  3. 2015325
  4. 201849 804
  5. 201939 094
  6. 202039 238
  7. 202142 362
  8. 2022102 658

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE8

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE788

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE730

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE102 658

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • ENGLISH HOME MOROCCO
  • RTW MAROC SA

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
OUVRAGES DIVERS EN BOIS EN SPARTERIE OU EN VANNERIE ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
20 - PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS
Sous Branche
205 - OBJETS DIVERS EN BOIS, LIÈGE OU VANNERIE
Activité
2053 - ARTICLES DE VANNERIE ET DE SPARTERIE
Groupe de produit
20530 - ARTICLES DE VANNERIE ET DE SPARTERIE
Classe
205300 - ARTICLES DE VANNERIE ET DE SPARTERIE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D20 - TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS
Sous Branche
D20000 - TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS
Produit
D20000005 - LIÈGE OU VANNERIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
Groupe
899 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.