4502.00.00.90

Section

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

Chapitre

45 - Liège et ouvrages en liège

1. Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons).
2. autres

Droit d'Importation ( DI )

30 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - le li+¿ge +á lÔÇÖ+®tat naturel

10 %

2 - Autres

20 %

3 - le li+¿ge +á lÔÇÖ+®tat naturel

10 %

4 - Autres

20 %

5 - le li+¿ge +á lÔÇÖ+®tat naturel

10 %

6 - Autres

20 %

7 - le li+¿ge +á lÔÇÖ+®tat naturel

10 %

8 - Autres

20 %

9 - le li+¿ge +á lÔÇÖ+®tat naturel

10 %

10 - Autres

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- Alimentation humaine ou Alimentation animale ou Usage agricole ou Usage agro-alimentaire ou M+®decine v+®t+®rinaire ou Emballage en bois ou Bois d'une +®paisseur de diam+¿tre sup+®rieur +á 6mm ou Marchandise d'origine animale ou v+®g+®tale

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Produit

LIÈGE BRUT, ÉLABORÉ ET MI-OUVRÉ

Groupement d’utilisation

3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.