4417.00.10.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou… — en panneaux de fibres du n° 4411 — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
Chapitre
44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
  1. Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois.
  2. en panneaux de fibres du n° 4411
  3. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
6 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20155 100
  4. 20183 621
  5. 20190
  6. 2020561

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201567 600
  4. 201866 812
  5. 20190
  6. 20205 679

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
OUVRAGES DIVERS EN BOIS EN SPARTERIE OU EN VANNERIE ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
20 - PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS
Sous Branche
205 - OBJETS DIVERS EN BOIS, LIÈGE OU VANNERIE
Activité
2051 - OBJETS DIVERS EN BOIS
Groupe de produit
20510 - OBJETS DIVERS EN BOIS
Classe
205101 - MANCHES, MONTURES ET OUTILS EN BOIS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D20 - TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS
Sous Branche
D20000 - TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS
Produit
D20000006 - OBJETS DIVERS EN BOIS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
63 - OUVRAGES EN LIÈGE OU EN BOIS (À L'EXCLUSION DES MEUBLES)
Groupe
635 - OUVRAGES EN BOIS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.