4410.11.20.10

Vérifié le 13 sept. 2026

Panneaux de particules et panneaux similaires (panneaux dits «oriented strand… — électriques et similaires

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
Chapitre
44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
  1. Panneaux de particules et panneaux similaires (panneaux dits «oriented strand board» et panneaux dits «Waferboard», par exemple), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques.
  2. Panneaux
  3. Panneaux de particules
  4. recouverts en surface de papier imprégné de mélamine :%
  5. baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires
  6. baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites
  7. électriques et similaires

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
17,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
6 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEL2 REVISEE0%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 13.6.049

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.