4407.94.90.99

Vérifié le 6 oct. 2026

Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés… — bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non… — autres

Unité statistique : M3

Classement dans le Système harmonisé

Section
09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
Chapitre
44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
  1. Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.
  2. Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés,même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'uneépaisseur excédant 6 mm.– De conifères
  3. De cerisier (Prunus spp.)%
  4. bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés
  5. autres :%
  6. bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées)%rabotés ou similaires
  7. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
6 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
GUINEEFRANCHISE · 1 - Bois sci+®s0%Taux du droit commun
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20151 920
  4. 201828 151
  5. 20190

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201522 072
  4. 2018244 556
  5. 20190

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
BOIS PRÉPARÉS ET OUVRAGES EN BOIS
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
20 - PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS
Sous Branche
201 - PRODUITS DU SCIAGE
Activité
2010 - PRODUITS DU SCIAGE
Groupe de produit
20101 - BOIS SCIÉS
Classe
201010 - BOIS SCIÉS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D20 - TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS
Sous Branche
D20000 - TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D'ARTICLES EN BOIS
Produit
D20000001 - BOIS SCIÉ, RABOTÉ ET IMPRÉGNÉ

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
2 - MATIÈRES BRUTES NON COMESTIBLES À L'EXCEPTION DES CARBURANTS
Division
24 - LIÈGE ET BOIS
Groupe
248 - BOIS SIMPLEMENT OUVRÉS ET TRAVERSES EN BOIS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.