4406.92.00.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires — Autres que de conifères

Unité statistique : M3

Classement dans le Système harmonisé

Section
09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
Chapitre
44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
  1. Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
  2. Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.– Non imprégnées
  3. Autres que de conifères

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
6 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
2 - Autres...
20 %
3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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4 - Autres...
20 %
5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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10 - Autres...
20 %
11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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12 - Autres...
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13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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20 %
15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
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20 %
19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
20 - Autres...
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21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
22 - Autres...
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23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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29 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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33 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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35 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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39 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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42 - Autres...
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43 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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47 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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49 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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55 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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59 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
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61 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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64 - Autres...
20 %
65 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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66 - Autres...
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67 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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20 %
73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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20 %
81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
82 - Autres...
20 %
83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
84 - Autres...
20 %
85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
86 - Autres...
20 %
87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
88 - Autres...
20 %
89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
90 - Autres...
20 %
91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
92 - Autres...
20 %
93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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94 - Autres...
20 %
95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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96 - Autres...
20 %
97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
98 - Autres...
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 202356

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 202311 109

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.