4406.91.00.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires — De conifères

Unité statistique : M3

Classement dans le Système harmonisé

Section
09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
Chapitre
44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
  1. Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires
  2. Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.– Non imprégnées
  3. De conifères

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
6 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
2 - Autres...
20 %
3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
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89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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96 - Autres...
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97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

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Opérateurs sur cette position

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