4403.91.10.00
Vérifié le 6 oct. 2026bois bruts, même écorcés ou dégrossis
Unité statistique : M3
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
- Chapitre
- 44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
- Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
- De chêne (Quercus spp)
- bois équarris
- bois bruts, même écorcés ou dégrossis
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
- 6 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
- —
- 1 - Autres
- 20 %
- 2 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 3 - Autres
- 20 %
- 4 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 5 - Autres
- 20 %
- 6 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 7 - Autres
- 20 %
- 8 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 9 - Autres
- 20 %
- 10 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 11 - Autres
- 20 %
- 12 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 13 - Autres
- 20 %
- 14 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 15 - Autres
- 20 %
- 16 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 17 - Autres
- 20 %
- 18 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 19 - Autres
- 20 %
- 20 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 21 - Autres
- 20 %
- 22 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 23 - Autres
- 20 %
- 24 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 25 - Autres
- 20 %
- 26 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 27 - Autres
- 20 %
- 28 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 29 - Autres
- 20 %
- 30 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 31 - Autres
- 20 %
- 32 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 33 - Autres
- 20 %
- 34 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 35 - Autres
- 20 %
- 36 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 37 - Autres
- 20 %
- 38 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 39 - Autres
- 20 %
- 40 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 41 - Autres
- 20 %
- 42 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 43 - Autres
- 20 %
- 44 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 45 - Autres
- 20 %
- 46 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 47 - Autres
- 20 %
- 48 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 49 - Autres
- 20 %
- 50 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 51 - Autres
- 20 %
- 52 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 53 - Autres
- 20 %
- 54 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 55 - Autres
- 20 %
- 56 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 57 - Autres
- 20 %
- 58 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 59 - Autres
- 20 %
- 60 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 61 - Autres
- 20 %
- 62 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 63 - Autres
- 20 %
- 64 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 65 - Autres
- 20 %
- 66 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 67 - Autres
- 20 %
- 68 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 69 - Autres
- 20 %
- 70 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 71 - Autres
- 20 %
- 72 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 73 - Autres
- 20 %
- 74 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 75 - Autres
- 20 %
- 76 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 77 - Autres
- 20 %
- 78 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 79 - Autres
- 20 %
- 80 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 81 - Autres
- 20 %
- 82 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 83 - Autres
- 20 %
- 84 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
- 85 - Autres
- 20 %
- 86 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
- 10 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. C | ANNEXE II CAT. C | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20180
- 20190
- 202236
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2018150
- 20190
- 20221 077
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE36
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE1 077
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- BOIS BRUTS, ÉQUARRIS OU SCIÉS
- Groupement d’utilisation
- 3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- A - PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
- Branche
- 02 - PRODUCTION FORESTIERE
- Sous Branche
- 020 - PRODUITS SYLVICOLES
- Activité
- 0202 - BOIS BRUT
- Groupe de produit
- 02020 - BOIS BRUT
- Classe
- 020202 - GRUMES DE FEUILLUS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- A00 - AGRICULTURE, SYLVICULTURE, CHASSE
- Sous Branche
- A00003 - SYLVICULTURE, EXPLOITATION FORESTIÈRE, SERVICES ANNEXES
- Produit
- A00003002 - BOIS D''UVRE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 2 - MATIÈRES BRUTES NON COMESTIBLES À L'EXCEPTION DES CARBURANTS
- Division
- 24 - LIÈGE ET BOIS
- Groupe
- 247 - BOIS BRUTS (MÊME ÉCORCÉS OU DÉ SAUBIÉRÉS) OU ÉQUARRIS
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.