4403.49.00.10

Section

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

Chapitre

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
2. Autres
3. Autres
4. bois équarris
5. bois bruts, même écorcés ou dégrossis

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Autres

20 %

2 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

3 - Autres

20 %

4 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

5 - Autres

20 %

6 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

7 - Autres

20 %

8 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

9 - Autres

20 %

10 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

11 - Autres

20 %

12 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

13 - Autres

20 %

14 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

15 - Autres

20 %

16 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

17 - Autres

20 %

18 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

19 - Autres

20 %

20 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

21 - Autres

20 %

22 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

23 - Autres

20 %

24 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

25 - Autres

20 %

26 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

27 - Autres

20 %

28 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

29 - Autres

20 %

30 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

31 - Autres

20 %

32 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

33 - Autres

20 %

34 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

35 - Autres

20 %

36 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

37 - Autres

20 %

38 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

39 - Autres

20 %

40 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

41 - Autres

20 %

42 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

43 - Autres

20 %

44 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

45 - Autres

20 %

46 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

47 - Autres

20 %

48 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

49 - Autres

20 %

50 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

51 - Autres

20 %

52 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

53 - Autres

20 %

54 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

55 - Autres

20 %

56 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

57 - Autres

20 %

58 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

59 - Autres

20 %

60 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

61 - Autres

20 %

62 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

63 - Autres

20 %

64 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

65 - Autres

20 %

66 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

67 - Autres

20 %

68 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

69 - Autres

20 %

70 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

71 - Autres

20 %

72 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

73 - Autres

20 %

74 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

75 - Autres

20 %

76 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

77 - Autres

20 %

78 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

79 - Autres

20 %

80 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

81 - Autres

20 %

82 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

83 - Autres

20 %

84 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

85 - Autres

20 %

86 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris

10 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

La source ne publie aucune classification pour cette position.