4403.25.00.10

Vérifié le 6 oct. 2026

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris — bois équarris

Unité statistique : M3

Classement dans le Système harmonisé

Section
09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie
Chapitre
44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
  1. Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris
  2. Autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversaleest égale ou supérieure à 15 cm
  3. Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm
  4. bois équarris

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
6 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - Autres
20 %
2 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
3 - Autres
20 %
4 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
5 - Autres
20 %
6 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
7 - Autres
20 %
8 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
9 - Autres
20 %
10 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
11 - Autres
20 %
12 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
13 - Autres
20 %
14 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
15 - Autres
20 %
16 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
17 - Autres
20 %
18 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
19 - Autres
20 %
20 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
21 - Autres
20 %
22 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
23 - Autres
20 %
24 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
25 - Autres
20 %
26 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
27 - Autres
20 %
28 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
29 - Autres
20 %
30 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
31 - Autres
20 %
32 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
33 - Autres
20 %
34 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
35 - Autres
20 %
36 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
37 - Autres
20 %
38 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
39 - Autres
20 %
40 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
41 - Autres
20 %
42 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
43 - Autres
20 %
44 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
45 - Autres
20 %
46 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
47 - Autres
20 %
48 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
49 - Autres
20 %
50 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
51 - Autres
20 %
52 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
53 - Autres
20 %
54 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
55 - Autres
20 %
56 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
57 - Autres
20 %
58 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
59 - Autres
20 %
60 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
61 - Autres
20 %
62 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
63 - Autres
20 %
64 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
65 - Autres
20 %
66 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
67 - Autres
20 %
68 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
69 - Autres
20 %
70 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
71 - Autres
20 %
72 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
73 - Autres
20 %
74 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
75 - Autres
20 %
76 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
77 - Autres
20 %
78 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
79 - Autres
20 %
80 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
81 - Autres
20 %
82 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
83 - Autres
20 %
84 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %
85 - Autres
20 %
86 - les bois en grumes, +®corc+®s ou simplement +®quarris
10 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. C0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Aucun échange enregistré sous ce code sur la période publiée.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.