4401.12.00.00

Section

09 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège;ouvrages en sparterie ou de vannerie

Chapitre

44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

1. Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.
2. Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sousformes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures,déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires.
3. Autres que de conifères

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur le Bois Importé ( TBI )

6 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Autres

20 %

2 - les bois de feu en fagots ou sci+®s +á petite longueur

10 %

3 - Autres

20 %

4 - les bois de feu en fagots ou sci+®s +á petite longueur

10 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

La source ne publie aucune classification pour cette position.