4015.90.90.10

Vérifié le 6 oct. 2026

Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)… — chaussettes de plongée

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre
40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
  1. Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
  2. Gants, mitaines et moufles
  3. Autres
  4. autres
  5. chaussettes de plongée

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013251
  2. 201423
  3. 2015344
  4. 201664
  5. 2017119
  6. 2018296
  7. 2019250
  8. 2020511
  9. 202172
  10. 2022285
  11. 2023391
  12. 2024359

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201331 788
  2. 20147 828
  3. 201525 096
  4. 201612 039
  5. 201716 910
  6. 201851 259
  7. 201957 330
  8. 202068 524
  9. 202130 659
  10. 202252 643
  11. 2023114 308
  12. 202432 672

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE230
  2. EMIRATS ARABES UNIS23
  3. CAMBODGE19
  4. ESPAGNE12
  5. TURQUIE2

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE27 865
  2. ESPAGNE10 518
  3. EMIRATS ARABES UNIS9 228
  4. CAMBODGE4 027
  5. TURQUIE1 005

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(9)

  • ALMADRABAS DEL NORTE
  • ATUNEROS DEL NORTE
  • HW LOGISTIQUE D MPORT ET EXPORT
  • IKOVAZ SARL
  • MADRABAT DEL ATLANTICO SARL
  • MADRAGUE MEDITERRANEENNE DU MAROC
  • PLONGEE PECHE
  • STE BLUE FARM SARL
  • SURFCLOUD MAROC

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
ARTICLES DIVERS EN CAOUTCHOUC ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
25 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
Sous Branche
251 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC
Activité
2513 - OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Groupe de produit
25136 - VÊTEMENTS EN CAOUTCHOUC
Classe
251360 - VÊTEMENTS EN CAOUTCHOUC

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D25 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Sous Branche
D25000 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Produit
D25000102 - AUTRES PRODUITS ET ARTICLES EN CAOUTCHOUC

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
84 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT
Groupe
848 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN MATIÈRE AUTRE QUE TEXTILE; COIFFURES EN TOUTES MATIÈRES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.