4015.90.90.10
Vérifié le 6 oct. 2026Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)… — chaussettes de plongée
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- Chapitre
- 40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
- Gants, mitaines et moufles
- Autres
- autres
- chaussettes de plongée
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013251
- 201423
- 2015344
- 201664
- 2017119
- 2018296
- 2019250
- 2020511
- 202172
- 2022285
- 2023391
- 2024359
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201331 788
- 20147 828
- 201525 096
- 201612 039
- 201716 910
- 201851 259
- 201957 330
- 202068 524
- 202130 659
- 202252 643
- 2023114 308
- 202432 672
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE230
- EMIRATS ARABES UNIS23
- CAMBODGE19
- ESPAGNE12
- TURQUIE2
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE27 865
- ESPAGNE10 518
- EMIRATS ARABES UNIS9 228
- CAMBODGE4 027
- TURQUIE1 005
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(9)
- ALMADRABAS DEL NORTE
- ATUNEROS DEL NORTE
- HW LOGISTIQUE D MPORT ET EXPORT
- IKOVAZ SARL
- MADRABAT DEL ATLANTICO SARL
- MADRAGUE MEDITERRANEENNE DU MAROC
- PLONGEE PECHE
- STE BLUE FARM SARL
- SURFCLOUD MAROC
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- ARTICLES DIVERS EN CAOUTCHOUC ( CONSOMMATION)
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 25 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
- Sous Branche
- 251 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC
- Activité
- 2513 - OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
- Groupe de produit
- 25136 - VÊTEMENTS EN CAOUTCHOUC
- Classe
- 251360 - VÊTEMENTS EN CAOUTCHOUC
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D25 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
- Sous Branche
- D25000 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
- Produit
- D25000102 - AUTRES PRODUITS ET ARTICLES EN CAOUTCHOUC
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
- Division
- 84 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT
- Groupe
- 848 - VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT EN MATIÈRE AUTRE QUE TEXTILE; COIFFURES EN TOUTES MATIÈRES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.