4002.91.90.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous… — Latex — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre
40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
  1. Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuil
  2. Latex
  3. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. B0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201310 638
  2. 201410 053
  3. 201544 997
  4. 2016311 524
  5. 2017306 308
  6. 201842 516
  7. 2019321 030
  8. 202021 743
  9. 2021112 767
  10. 2022121 318
  11. 2023172 551
  12. 20247 223

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013188 874
  2. 2014204 525
  3. 2015946 533
  4. 20165 276 153
  5. 20175 232 546
  6. 2018588 486
  7. 20193 557 681
  8. 2020539 451
  9. 20211 742 148
  10. 20221 950 162
  11. 20233 068 444
  12. 2024574 054

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201850
  4. 20191 269
  5. 2022150

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20185 073
  4. 201973 349
  5. 20228 824

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE120 000
  2. FRANCE1 300
  3. ESPAGNE15
  4. CHINE4
  5. ETATS-UNIS0

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE1 745 852
  2. FRANCE196 855
  3. ESPAGNE6 780
  4. CHINE459
  5. ETATS-UNIS216

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE100
  2. FRANCE50

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE6 184
  2. ALLEMAGNE2 640

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(3)

  • CONSTRUCTION MANAGEMENT SERVICES
  • MED CARPET
  • STE MORTELECQUE WILLMARK FILTRATION

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE
Groupement d’utilisation
4 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE MINERALE

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
24 - PRODUITS CHIMIQUES
Sous Branche
241 - PRODUITS CHIMIQUES DE BASE
Activité
2417 - CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE
Groupe de produit
24170 - CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE
Classe
241700 - CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D24 - INDUSTRIE CHIMIQUE
Sous Branche
D24001 - INDUSTRIE CHIMIQUE DE BASE
Produit
D24001003 - MATIÈRES PLASTIQUES DE BASE ET CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
2 - MATIÈRES BRUTES NON COMESTIBLES À L'EXCEPTION DES CARBURANTS
Division
23 - CAOUTCHOUC BRUT (MÊME SYNTHÉTIQUE OU RÉGÉNÉRÉ)
Groupe
232 - CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE; CAOUTCHOUC RÉGÉNÉRÉ; DÉCHETS, DÉBRIS ET ROGNURES DE CAOUTCHOUC NON DURCI

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.