3926.90.89.10

Vérifié le 6 oct. 2026

Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s… — bandes transporteuses d'une longueur totale de 4000 mm et d'une largeur de 9,2 mm

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre
39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières
  1. Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14.
  2. Autres
  3. bandes transporteuses d'une longueur totale de 4000 mm et d'une largeur de 9,2 mm

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe Ecologique sur la plasturgie
1 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 22.0.010

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013629
  2. 20141 689
  3. 201524
  4. 20164
  5. 201787
  6. 20182 718
  7. 2019132
  8. 202013
  9. 202157
  10. 20221
  11. 202315
  12. 202450

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201322 098
  2. 2014473 051
  3. 201519 743
  4. 2016297
  5. 201778 055
  6. 2018134 116
  7. 201957 137
  8. 202012 427
  9. 202181 976
  10. 20227 738
  11. 202314 224
  12. 202419 630

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013195
  2. 20140
  3. 20183 020
  4. 20190
  5. 20249 200

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201322 405
  2. 20140
  3. 201835 850
  4. 20190
  5. 202449 000

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE1
  2. SUISSE0

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE3 894
  2. SUISSE3 844

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • MULTICERAME
  • STE MACHA

Exportateurs(1)

  • ELAITH SERVICES

Classifications statistiques

Produit
OUVRAGES DIVERS EN MATIÈRES PLASTIQUES
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
25 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
Sous Branche
252 - PRODUITS EN MATIÈRES PLASTIQUES
Activité
2524 - ARTICLES DIVERS EN MATIÈRES PLASTIQUES
Groupe de produit
25242 - AUTRES ARTICLES EN MATIÈRES PLASTIQUES
Classe
252428 - ARTICLES DIVERS EN MATIÈRES PLASTIQUES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D25 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Sous Branche
D25000 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Produit
D25000203 - AUTRES ARTICLES EN MATIÈRES PLASTIQUES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
Groupe
893 - ARTICLES, N.D.A., EN MATIÈRE PLASTIQUE

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.