3917.39.10.10

Vérifié le 6 oct. 2026

Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)… — en dérivés chimiques du caoutchouc naturel

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre
39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières
  1. Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.
  2. Autres
  3. façonnés
  4. en dérivés chimiques du caoutchouc naturel

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
17,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe Ecologique sur la plasturgie
1 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 05.2.002
  • NM_EN_13618_:_2019
  • 05.2.025
  • 10.4.216
  • ISO5774
  • ISO15877-2
  • ISO15876-2
  • ISO15875-2
  • ISO15874-2
  • ISO6224

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201310 600
  2. 201430
  3. 201629
  4. 201825
  5. 20195 152
  6. 202120 153
  7. 2023571
  8. 202458

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013278 852
  2. 20146 924
  3. 201613 463
  4. 20184 902
  5. 2019212 056
  6. 2021503 828
  7. 202350 763
  8. 20243 700

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • BARID AL MAGHREB
  • STE METALLURGIQUE D IMITER

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.