3905.91.11.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes… — contenant du poly (acétate de vinyle)

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre
39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières
  1. Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.
  2. Poly (acétate de vinyle)
  3. Copolymères
  4. liquides et pâtes, y compris les dispersions (émlusions et suspensions)et les solutions
  5. Copolymères
  6. produits liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions
  7. contenant du poly (acétate de vinyle)

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
17,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013984
  2. 201433 600
  3. 2015310 244
  4. 2016111 565
  5. 201769 900
  6. 20184 496
  7. 2019509
  8. 2020175
  9. 20231 254

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201323 765
  2. 2014761 840
  3. 20156 524 058
  4. 20162 091 322
  5. 2017987 293
  6. 201871 651
  7. 201956 422
  8. 202036 476
  9. 202393 707

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201324 000
  2. 20143 000
  3. 201551 600

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013225 047
  2. 201436 831
  3. 2015711 626

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES DIVERS EN PLASTIQUE
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
24 - PRODUITS CHIMIQUES
Sous Branche
241 - PRODUITS CHIMIQUES DE BASE
Activité
2416 - MATIÈRES PLASTIQUES DE BASE
Groupe de produit
24163 - POLYCHLORURE DE VINYLE
Classe
241630 - POLYCHLORURE DE VINYLE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D24 - INDUSTRIE CHIMIQUE
Sous Branche
D24001 - INDUSTRIE CHIMIQUE DE BASE
Produit
D24001003 - MATIÈRES PLASTIQUES DE BASE ET CAOUTCHOUC SYNTHÉTIQUE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
5 - PRODUITS CHIMIQUES ET PRODUITS CONNEXES, N.D.A.
Division
57 - MATIÈRES PLASTIQUES SOUS FORMES PRIMAIRES
Groupe
575 - AUTRES MATIÈRES PLASTIQUES SOUS FORMES PRIMAIRES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.