3809.10.10.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de… — Migration NGP inexistants

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
38 - Produits divers des industries chimiques
  1. Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industr
  2. A base de matières amylacées
  3. parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage, du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'indus- trie du cuir ou des industries similaires
  4. parements préparés, apprêts préparés et préparations pour le mordançage,
  5. du genre de ceux utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie
  6. du cuir ou des industries similaires
  7. Migration NGP inexistants

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20221 671
  2. 20231 646
  3. 2024222

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 202254 074
  2. 202353 124
  3. 20247 303

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. PORTUGAL950
  2. ITALIE722

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. PORTUGAL31 406
  2. ITALIE22 668

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • PELISSARD

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.