3808.91.00.10

Section

06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes

Chapitre

38 - Produits divers des industries chimiques

1. Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs degermination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations o
2. Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations
3. Insecticides%
4. présentés sous forme d'articles ou dans les formes de vente au détail%ou en emballages immédiats de 1 Kg ou moins
5. Insecticides
6. pièges englues formés par des supports plastiques auto-adhésifs sur
7. les deux faces, protégées par du papier ou carton à détacher lors de
8. l'utilisation
9. autres

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

• LICENCE D'IMPORTATION

  02101 · -- Insecticides contenant du bromure de m+®thyle

• Résultat du contrôle.

  06002 · -- Insecticides contenant du bromure de m+®thyle

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

La source ne publie aucune classification pour cette position.