3804.00.91.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même… — présentés sous forme d'articles ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en emballages d'une contenance nette de 1 kg ou moins

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
38 - Produits divers des industries chimiques
  1. Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03.
  2. présentés sous forme d'articles ou dans des formes propres à la vente au détail ou bien en emballages d'une contenance nette de 1 kg ou moins

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013790
  2. 2014180
  3. 2015344
  4. 20200
  5. 20211 500
  6. 20223 449
  7. 20230
  8. 20245

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013144 825
  2. 201446 439
  3. 201562 158
  4. 2020150
  5. 202180 545
  6. 2022193 264
  7. 2023711
  8. 20243 970

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201531
  2. 202441

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20153 071
  2. 2024907

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE2 849
  2. ALLEMAGNE600

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE181 137
  2. ALLEMAGNE12 127

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • UNIVERSITE MOHAMMED VI POLYTECHNIQUE ( UM6P )

Exportateurs(1)

  • MARITIME ELECTRIQUE

Classifications statistiques

Produit
PRODUITS CHIMIQUES
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
21 - PAPIERS ET CARTONS
Sous Branche
211 - PÂTE À PAPIER, PAPIERS ET CARTONS
Activité
2112 - PAPIERS ET CARTONS EN L'ÉTAT
Groupe de produit
21126 - DÉCHETS ET DÉBRIS DE PAPIERS ET CARTONS
Classe
211260 - DÉCHETS ET DÉBRIS DE PAPIERS ET CARTONS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D21 - INDUSTRIE DU PAPIER ET DU CARTON
Sous Branche
D21001 - FABRICATION DE PÂTE À PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON
Produit
D21001002 - PAPIER ET CARTON

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
5 - PRODUITS CHIMIQUES ET PRODUITS CONNEXES, N.D.A.
Division
59 - MATIÈRES ET PRODUITS CHIMIQUES, N.D.A.
Groupe
598 - PRODUITS CHIMIQUES DIVERS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.