3002.13.00.00

Vérifié le 13 sept. 2026

Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques,prophylactiques… — Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
30 - Produits pharmaceutiques
  1. Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques,prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions dusang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus parvoie biotechnologiques; vaccins, toxines, cultures de micr
  2. Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques,prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions dusang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus parvoie biotechnologiques; vaccins, toxines, cultures de micro
  3. Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologiques; vaccins, toxines, cultures de micro-
  4. Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sousforme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
  5. Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. B0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • AUTORISATION DMP

    06003 · MINISTERE DE LA SANTE

  • AUTORISATION DMP

    06003 · -- BUTYRATE DE DIOXAPHETYL

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.

Opérateurs sur cette position

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Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.