2939.11.00.95

Vérifié le 6 oct. 2026

Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs… — pholcodine (DCI) et ses sels

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
29 - Produits chimiques organiques
  1. Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. - Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
  2. Alcaloïdes naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels,leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
  3. Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (D
  4. pholcodine (DCI) et ses sels

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. B0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • AUTORISATION DMP

    06003 · MINISTERE DE LA SANTE

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013150
  2. 201462
  3. 201510
  4. 201675
  5. 20170
  6. 201860
  7. 201975
  8. 202075
  9. 20210

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013963 934
  2. 2014429 351
  3. 201591 110
  4. 2016607 250
  5. 20173 046
  6. 2018478 822
  7. 2019598 000
  8. 2020612 000
  9. 20213 546

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.