2937.90.10.00

Vérifié le 13 sept. 2026

Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriénes, naturels ou reproduits… — produits du n° 2934990090 tels que définis à la Note 8 du… — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
29 - Produits chimiques organiques
  1. Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriénes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.
  2. Hormones polypeptidiques
  3. Autres
  4. produits du n° 2934990090 tels que définis à la Note 8 du présent chapitre
  5. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

  • AUTORISATION DMP

    06003 · -- BUTYRATE DE DIOXAPHETYL

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.