2933.91.00.15

Vérifié le 6 oct. 2026

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement — clorazépate et ses sels

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
29 - Produits chimiques organiques
  1. Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement
  2. Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydro- géné ou non) non condensé
  3. Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazép
  4. clorazépate et ses sels

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. B0%Taux du droit commun
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT15%0 %
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT15%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201336
  2. 20147
  3. 201512
  4. 201636
  5. 201735
  6. 201813
  7. 201949
  8. 202125
  9. 202236
  10. 202312
  11. 202436

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013354 619
  2. 201467 440
  3. 2015116 734
  4. 2016355 220
  5. 2017339 832
  6. 2018122 849
  7. 2019457 915
  8. 2021239 115
  9. 2022343 351
  10. 2023114 772
  11. 2024342 964

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE36

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE343 351

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • MAPHAR

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
PRODUITS CHIMIQUES
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
24 - PRODUITS CHIMIQUES
Sous Branche
241 - PRODUITS CHIMIQUES DE BASE
Activité
2414 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES DE BASE
Groupe de produit
24145 - COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, HÉTÉROCYCLIQUES ET ESTERS
Classe
241452 - COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES DIVERS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D24 - INDUSTRIE CHIMIQUE
Sous Branche
D24001 - INDUSTRIE CHIMIQUE DE BASE
Produit
D24001009 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES DE BASE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
5 - PRODUITS CHIMIQUES ET PRODUITS CONNEXES, N.D.A.
Division
51 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Groupe
515 - COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.