2933.21.00.00
Vérifié le 13 sept. 2026Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement — Hydantoïne et ses dérivés
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
- Chapitre
- 29 - Produits chimiques organiques
- Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement
- Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydro- géné ou non) non condensé
- Hydantoïne et ses dérivés
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| MAURITANIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(10)
- CONSORTIUM MAROCAIN
- DISPROQUIMA
- FLUIDRA MAROC EX- FMAGHREBINE EQUIPEMENT DEAU-
- FRIO EQUIPEMENT
- LES LABORATOIRES ESPACE COSMETIC
- QUIMIDROGA MAROC
- ROSACHIM
- SEPCA SARL
- SOLVACHIM
- SOMAPROL
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- PRODUITS CHIMIQUES
- Groupement d’utilisation
- 5 - DEMI PRODUITS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 24 - PRODUITS CHIMIQUES
- Sous Branche
- 241 - PRODUITS CHIMIQUES DE BASE
- Activité
- 2414 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES DE BASE
- Groupe de produit
- 24145 - COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, HÉTÉROCYCLIQUES ET ESTERS
- Classe
- 241452 - COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES DIVERS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D24 - INDUSTRIE CHIMIQUE
- Sous Branche
- D24001 - INDUSTRIE CHIMIQUE DE BASE
- Produit
- D24001009 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES DE BASE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 5 - PRODUITS CHIMIQUES ET PRODUITS CONNEXES, N.D.A.
- Division
- 51 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
- Groupe
- 515 - COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.