2903.79.90.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Dérivés halogénés des hydrocarbures — Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
06 - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Chapitre
29 - Produits chimiques organiques
  1. Dérivés halogénés des hydrocarbures
  2. Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques
  3. Autres
  4. autres
  5. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. B0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • LICENCE D'IMPORTATION

    02101 · -- Bromochlorom+®thane

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201570 883
  4. 201637 955
  5. 201790 146
  6. 201877 566
  7. 2019166 421
  8. 2020143 291
  9. 202132 156
  10. 20225 903
  11. 20238
  12. 20240

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20152 654 203
  4. 20161 595 881
  5. 20172 617 898
  6. 20181 802 432
  7. 20193 854 927
  8. 20202 027 936
  9. 2021747 395
  10. 2022182 172
  11. 202313 793
  12. 20247 921

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2016163

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201689 112

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE5 900
  2. ALLEMAGNE3
  3. FRANCE0

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE155 976
  2. ALLEMAGNE25 658
  3. FRANCE538

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • L APPROVISIONNEUR TECHNIQUE INTERNATIONAL
  • SOLVACHIM

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
PRODUITS CHIMIQUES
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
24 - PRODUITS CHIMIQUES
Sous Branche
241 - PRODUITS CHIMIQUES DE BASE
Activité
2414 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES DE BASE
Groupe de produit
24141 - HYDROCARBURES ET DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS
Classe
241415 - AUTRES DÉRIVÉS HALOGÉNÉS DES HYDROCARBURES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D24 - INDUSTRIE CHIMIQUE
Sous Branche
D24001 - INDUSTRIE CHIMIQUE DE BASE
Produit
D24001009 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES DE BASE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
5 - PRODUITS CHIMIQUES ET PRODUITS CONNEXES, N.D.A.
Division
51 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
Groupe
511 - HYDROCARBURES, N.D.A., ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÈNES, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.