2707.91.00.90

Vérifié le 5 oct. 2026

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — huiles brutes — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
05 - Produits minéraux
Chapitre
27 - Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
  1. Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques.
  2. Huiles de créosote
  3. huiles brutes
  4. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. C0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013322 780
  2. 2014142 480
  3. 2015141 450
  4. 201623 778
  5. 201746 460
  6. 20180
  7. 201923 100
  8. 20231

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 535 914
  2. 20141 203 942
  3. 20151 174 672
  4. 2016144 542
  5. 2017348 696
  6. 20180
  7. 2019190 286
  8. 20231

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
HOUILLES; COKES ET COMBUSTIBLES SOLIDES SIMILAIRES
Groupement d’utilisation
2 - ENERGIE ET LUBRIFIANTS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
24 - PRODUITS CHIMIQUES
Sous Branche
241 - PRODUITS CHIMIQUES DE BASE
Activité
2414 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES DE BASE
Groupe de produit
24147 - DÉRIVÉS ORGANIQUES DE FILIÈRES SPÉCIFIQUES
Classe
241473 - DÉRIVÉS DE LA DISTILLATION DES GOUDRONS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D24 - INDUSTRIE CHIMIQUE
Sous Branche
D24001 - INDUSTRIE CHIMIQUE DE BASE
Produit
D24001009 - AUTRES PRODUITS CHIMIQUES DE BASE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
3 - COMBUSTIBLES ET MINÉRAUX, LUBRIFIANTS ET PRODUITS CONNEXES
Division
33 - PÉTROLE, PRODUITS DÉRIVÉS DU PÉTROLE ET PRODUITS CONNEXES
Groupe
335 - PRODUITS RÉSIDUELS DU PÉTROLE, N.D.A., ET MATIÈRES APPARENTÉES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.