2703.00.99.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
05 - Produits minéraux
Chapitre
27 - Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales
  1. Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée
  2. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )
—

Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. B0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013252 901
  2. 2014212 323
  3. 2015189 998
  4. 2016225 485
  5. 2017164 906
  6. 201861 541
  7. 201923
  8. 202041 924
  9. 2021252 001
  10. 202277 051
  11. 2023120 864
  12. 2024138 854

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013834 930
  2. 2014603 414
  3. 2015469 658
  4. 2016544 826
  5. 2017406 609
  6. 2018202 833
  7. 20196 153
  8. 2020109 162
  9. 2021560 141
  10. 2022269 809
  11. 2023447 022
  12. 2024875 064

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20180
  4. 20193 500
  5. 20204 489
  6. 20213 042
  7. 20225 000
  8. 202365 525
  9. 202446 989

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20180
  4. 201965 000
  5. 202020 149
  6. 202146 162
  7. 20228 100
  8. 2023285 839
  9. 2024223 473

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. LITUANIE52 840
  2. TURQUIE24 192
  3. ITALIE20

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. LITUANIE177 001
  2. TURQUIE91 328
  3. ITALIE1 480

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE5 000

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE8 100

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(3)

  • GREEN SMILE
  • LE MONDE DU JARDIN
  • STE ATLAS ENERGIE - ATNER - SARL

Exportateurs(1)

  • STE TRAVEL SUD SUD IMPORT EXPORT

Classifications statistiques

Produit
HOUILLES; COKES ET COMBUSTIBLES SOLIDES SIMILAIRES
Groupement d’utilisation
2 - ENERGIE ET LUBRIFIANTS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
C - PRODUITS D'EXTRACTION
Branche
10 - HOUILLE, LIGNITE ET TOURBE
Sous Branche
100 - HOUILLE, LIGNITE ET TOURBE
Activité
1000 - HOUILLE, LIGNITE ET TOURBE
Groupe de produit
10003 - TOURBE
Classe
100030 - TOURBE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
C01 - EXTRACTION DE HOUILLE, DE LIGNITE, DE TOURBE
Sous Branche
C01000 - EXTRACTION DE HOUILLE, DE LIGNITE, DE TOURBE
Produit
C01000100 - HOUILLE, LIGNITE ET TOURBE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
3 - COMBUSTIBLES ET MINÉRAUX, LUBRIFIANTS ET PRODUITS CONNEXES
Division
32 - HOUILLE, COKE ET BRIQUETTES
Groupe
322 - BRIQUETTES, LIGNITE ET TOURBE

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.