2516.90.00.10

Vérifié le 13 sept. 2026

Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de cons-… — simplement débités par sciage ou refendage et d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
05 - Produits minéraux
Chapitre
25 - Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
  1. Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de cons- truction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.
  2. Granit
  3. Autres pierres de taille ou de construction
  4. bruts ; dégrossis ; simplement débités par sciage ou refendage et d'une épaisseur supérieure à 25 cm
  5. simplement débités par sciage ou refendage et d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. C0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.