2403.91.00.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogé- néisés» ou… — Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
  1. Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogé- néisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac.
  2. Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»
  3. Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 2 LISTE 2 TABLE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · -- Alimentation humaine ou Alimentation animale ou Usage agricole ou Usage agro-alimentaire ou M+®decine v+®t+®rinaire ou Emballage en bois ou Bois d'une +®paisseur de diam+¿tre sup+®rieur +á 6mm ou Marchandise d'origine animale ou v+®g+®tale

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013751 064
  2. 20141 011 415
  3. 2015790 054
  4. 20161 100 365
  5. 2017935 646
  6. 2018362 369
  7. 201995 441
  8. 2020255 602
  9. 2021295 200
  10. 2022411 345
  11. 2023336 628
  12. 2024180 279

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201389 895 629
  2. 2014105 741 418
  3. 201575 182 987
  4. 201659 879 249
  5. 201755 466 438
  6. 201811 775 825
  7. 20192 993 452
  8. 20208 839 128
  9. 202110 384 674
  10. 202219 622 107
  11. 202313 150 817
  12. 20247 655 995

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 487 700
  2. 20141 726 815
  3. 2015880 650
  4. 20163 869 160
  5. 20172 261 760
  6. 20182 197 920
  7. 20191 175 150

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201389 938 663
  2. 2014109 840 942
  3. 201558 764 415
  4. 2016257 748 065
  5. 2017153 743 157
  6. 2018158 333 693
  7. 201985 409 769

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE411 345

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE19 622 107

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(3)

  • KHOUDECO
  • SOCIETE MAROCAINE DES TABACS
  • TRANS PANORAMA SERVICES

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
TABACS
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
16 - TABAC MANUFACTURE
Sous Branche
160 - TABAC MANUFACTURÉ
Activité
1600 - TABAC MANUFACTURÉ
Groupe de produit
16001 - PRODUITS À BASE DE TABAC
Classe
160012 - AUTRES TABACS MANUFACTURÉS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D16 - INDUSTRIE DU TABAC
Sous Branche
D16000 - INDUSTRIE DU TABAC
Produit
D16000000 - TABAC

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
1 - BOISSONS ET TABACS
Division
12 - TABACS BRUTS ET MANUFACTURÉS
Groupe
122 - TABACS MANUFACTURÉS (MÊME CONTENANT DES SUCCÉDANÉS DU TABAC)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.