2306.10.00.90

Vérifié le 5 oct. 2026

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de… — De coton — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
23 - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
  1. Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.
  2. Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.
  3. De coton
  4. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201856 690
  2. 201949 860
  3. 2020103 280
  4. 20221 503 980
  5. 20241

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2018104 629
  2. 201997 000
  3. 2020230 900
  4. 20226 868 681
  5. 2024109

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. GRECE1 503 980

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. GRECE6 868 681

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • FEED AND FOOD ADDITIFS

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.