2208.90.00.12
Vérifié le 5 oct. 2026Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de… — en récipients contenant 2 litres ou moins
Unité statistique : L
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
- Autres
- alcool éthylique non dénaturé de moins de 80°
- en récipients contenant 2 litres ou moins
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 49 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )
- —
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201365 886
- 2014588
- 20153 146
- 2020108
- 202137
- 20240
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2013838 167
- 201439 018
- 2015185 565
- 202027 229
- 202111 450
- 20241 626
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20227 333
- 2023246
- 2024109
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2022403 427
- 20234 858
- 20243 360
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE4 834
- AVITAILLEMENT2 499
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- AVITAILLEMENT317 441
- FRANCE85 986
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(1)
- VCR-SODALMU
Exportateurs(1)
- ATLAS SERVAIR
Classifications statistiques
- Produit
- BIÈRES; VINS; VERMOUTHS; ET AUTRES BOISSONS SPIRITUEUSES
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 159 - BOISSONS
- Activité
- 1592 - ALCOOL ÉTHYLIQUE
- Groupe de produit
- 15920 - ALCOOL ÉTHYLIQUE
- Classe
- 159201 - ALCOOL ÉTHYLIQUE NON DÉNATURÉ
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15009 - INDUSTRIE DES BOISSONS
- Produit
- D15009109 - AUTRES BOISSONS ALCOOLISÉES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 1 - BOISSONS ET TABACS
- Division
- 11 - BOISSONS
- Groupe
- 112 - BOISSONS ALCOOLIQUES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.