2208.90.00.12

Vérifié le 5 oct. 2026

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de… — en récipients contenant 2 litres ou moins

Unité statistique : L

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
  1. Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
  2. Autres
  3. alcool éthylique non dénaturé de moins de 80°
  4. en récipients contenant 2 litres ou moins

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
49 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )
—

Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201365 886
  2. 2014588
  3. 20153 146
  4. 2020108
  5. 202137
  6. 20240

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013838 167
  2. 201439 018
  3. 2015185 565
  4. 202027 229
  5. 202111 450
  6. 20241 626

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20227 333
  4. 2023246
  5. 2024109

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2022403 427
  4. 20234 858
  5. 20243 360

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE4 834
  2. AVITAILLEMENT2 499

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. AVITAILLEMENT317 441
  2. FRANCE85 986

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • VCR-SODALMU

Exportateurs(1)

  • ATLAS SERVAIR

Classifications statistiques

Produit
BIÈRES; VINS; VERMOUTHS; ET AUTRES BOISSONS SPIRITUEUSES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
159 - BOISSONS
Activité
1592 - ALCOOL ÉTHYLIQUE
Groupe de produit
15920 - ALCOOL ÉTHYLIQUE
Classe
159201 - ALCOOL ÉTHYLIQUE NON DÉNATURÉ

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15009 - INDUSTRIE DES BOISSONS
Produit
D15009109 - AUTRES BOISSONS ALCOOLISÉES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
1 - BOISSONS ET TABACS
Division
11 - BOISSONS
Groupe
112 - BOISSONS ALCOOLIQUES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.