2201.90.90.00
Vérifié le 5 oct. 2026Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux… — glace (naturelle ou artificielle) et neige
Unité statistique : L
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
- Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.
- Autres
- glace (naturelle ou artificielle) et neige
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. G | ANNEXE II CAT. G | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201423 247
- 20154 680
- 20173
- 201843 200
- 20190
- 202110
- 202247 680
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 2014107 794
- 201543 935
- 2017847
- 201858 906
- 20190
- 20211 132
- 2022154 104
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 202425
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2024446
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE47 680
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE154 104
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(0)
Aucun importateur enregistré.
Exportateurs(1)
- MANYANI SHIPPING
Classifications statistiques
- Produit
- EAUX MINÉRALES ET BOISSONS NON ALCOOLIQUES
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 159 - BOISSONS
- Activité
- 1596 - EAUX DE TABLE
- Groupe de produit
- 15960 - EAUX DE TABLE
- Classe
- 159600 - EAUX DE TABLE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15009 - INDUSTRIE DES BOISSONS
- Produit
- D15009201 - EAUX MINÉRALES (EAUX DE TABLE)
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 1 - BOISSONS ET TABACS
- Division
- 11 - BOISSONS
- Groupe
- 111 - BOISSONS NON ALCOOLIQUES, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.