2101.30.00.99

Vérifié le 5 oct. 2026

Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pré- parations à… — Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section: 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre: 21 - Préparations alimentaires diverses

Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et pré- parations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et conce
Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI ): 30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI ): 0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA ): 20 %

Accords et conventions

Accord	Liste	DI	TPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 2 LISTE 2 TABLE 2	ANNEXE 2 LISTE 2 TABLE 2	0%	Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
IRAQFRANCHISE	FRANCHISE	0%	Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1	AGRI : LISTE 1 GROUPE 1	0%	Taux du droit commun
TUNISIEM2	M2	0%	0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1	AGRI : LISTE 1 GROUPE 1	0%	Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G	ANNEXE II CAT. G	0%	Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Aucun échange enregistré sous ce code sur la période publiée.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

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