2009.89.00.98

Vérifié le 13 sept. 2026

Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés… — d'abricots — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
20 - Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
  1. Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
  2. Jus d'orange
  3. Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
  4. Autres
  5. Autres%
  6. d'abricots
  7. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
GUINEEFRANCHISE · 1 - Jus de fruits tropicaux0%Taux du droit commun
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 2C ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 2 ( CONTINGENT ) · 1 - Dans le cadre du quota0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 2 ( CONTINGENT ) · 2 - Dans le cadre du hors quota0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 2C ( CONTINGENT ) · 2 - Hors Contingent2,5%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 525%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.