2009.41.00.92
Vérifié le 13 sept. 2026Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés… — D'une valeur Brix n'excédant pas 20 — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 20 - Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
- Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
- Jus d'orange
- Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
- D'une valeur Brix n'excédant pas 20
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 10 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| GUINEEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. G | ANNEXE II CAT. G | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
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Opérateurs sur cette position
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Classifications statistiques
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