2009.39.90.10
Vérifié le 5 oct. 2026Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés… — avec addition de sucre
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 20 - Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
- Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
- Jus d'orange
- Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
- Autres
- d'autres agrumes
- avec addition de sucre
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 40 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. G | ANNEXE II CAT. G | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201361 359
- 201411
- 201745
- 20180
- 2019960
- 20201
- 20221 017
- 202320
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2013532 173
- 20142 225
- 20172 103
- 20180
- 201910 619
- 20201
- 202212 150
- 202315 230
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20135 640
- 201415 481
- 201749 205
- 201853
- 20190
- 2022900
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201332 120
- 2014102 554
- 2017267 221
- 2018559
- 20190
- 20229 374
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE1 017
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE12 150
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- MAURITANIE900
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- MAURITANIE9 374
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- JUS DE FRUITS ET DE LÉGUMES
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 153 - PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES
- Activité
- 1531 - JUS DE FRUITS ET LÉGUMES
- Groupe de produit
- 15310 - JUS DE FRUITS ET LÉGUMES
- Classe
- 153101 - JUS D'AGRUMES
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15003 - INDUSTRIE DES FRUITS ET LÉGUMES
- Produit
- D15003001 - PRODUITS À BASE D'AGRUMES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
- Division
- 05 - LÉGUMES ET FRUITS
- Groupe
- 059 - JUS DE FRUITS (Y COMPRIS MOÛT DE RAISIN) ET JUS DE LÉGUMES NON FERMENTÉS ET NE CONTENANT PAS D'ALCOOL AJOUTÉ, MEME CONTENANT DU SUCRE AJOUTÉ OU D'AUTRE ÉDULCORANT
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.