2007.99.10.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par… — Migration NGP inexistants

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
20 - Préparations de légumes, de fruits, ou d'autres parties de plantes
  1. Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
  2. Autres
  3. purées et pâtes de marrons
  4. avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de
  5. purées et pâtes de marrons
  6. Migration NGP inexistants

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
TUNISIEMT ( TAXE UNIQUE = 17,5 % )0%0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. J0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20212 713
  2. 20222 650
  3. 20231 592
  4. 20243 481

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2021125 150
  2. 2022143 319
  3. 2023116 059
  4. 2024243 392

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE2 631
  2. ITALIE20

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE140 758
  2. ITALIE2 561

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(14)

  • AFRICA RETAIL MARKET
  • ARSAT GESTION
  • CHOCO OR
  • CHOCOLUX
  • CHOCOMAR
  • COPRALIM
  • DISTRIBIO
  • ECOMAB
  • MANSOUR CASABLANCA GESTIO-MCG
  • MANSOUR MDIQ GESTION
  • MARJANE HOLDING
  • NEW IDENTITY
  • PANNA NEGOCE
  • TANGIEME SARL

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.