1604.15.00.90

Vérifié le 13 sept. 2026

Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à… — autrement présentés

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
16 - Préparation de viandes,de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
  1. Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson.
  2. Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés
  3. Maquereaux
  4. autrement présentés

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeAnnexe 3 ( Multi-Liste )0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

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Opérateurs sur cette position

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Classifications statistiques

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