1602.90.00.92
Vérifié le 5 oct. 2026Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang — de gibier ou de lapin
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 16 - Préparation de viandes,de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
- Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang
- Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.
- Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux
- de gibier ou de lapin
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 40 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeAnnexe 3 Liste 2 | Annexe 3 Liste 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| USAANNEXE II CAT. J | ANNEXE II CAT. J | 0% | Taux du droit commun |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent | AGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT )1 - Avec Contingent | 10% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Dans le cadre du quota | AGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT )1 - Dans le cadre du quota | 10% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20159
- 2018391
- 20190
- 202224
- 202411
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20151 743
- 201814 623
- 20190
- 20225 609
- 20241 019
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20153
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2015373
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE25
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE5 609
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(1)
- TANGIEME SARL
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE VIANDES ET ABATS
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 151 - VIANDES, PEAUX ET PRODUITS À BASE DE VIANDES
- Activité
- 1513 - PRÉPARATIONS À BASE DE VIANDES
- Groupe de produit
- 15131 - PRÉPARATIONS À BASE DE VIANDES
- Classe
- 151312 - PRÉPARATIONS, CONSERVES ET CHARCUTERIES À BASE DE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15001 - INDUSTRIE DE VIANDE
- Produit
- D15001003 - VIANDES PRÉPARÉES ET TRANSFORMÉES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
- Division
- 01 - VIANDES ET PRÉPARATIONS DE VIANDE
- Groupe
- 017 - VIANDES ET ABATS COMESTIBLES, PRÉPARÉS OU CONSERVÉS, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.