1602.10.00.90
Vérifié le 5 oct. 2026Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang — Préparations homogénéisées — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 16 - Préparation de viandes,de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
- Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang
- Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.
- Préparations homogénéisées
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 40 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeAnnexe 3 Liste 2 | Annexe 3 Liste 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent | AGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT )1 - Avec Contingent | 10% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Dans le cadre du quota | AGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT )1 - Dans le cadre du quota | 10% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
AUTORISATION DMP
06003 · MINISTERE DE LA SANTE
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 202237 447
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20221 930 097
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 202223
- 2023663
- 2024206
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20225 042
- 202343 479
- 202413 905
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ETATS-UNIS37 448
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ETATS-UNIS1 930 097
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE17
- SENEGAL6
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE3 837
- SENEGAL1 205
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(0)
Aucun importateur enregistré.
Exportateurs(1)
- PALAIS EL KHABIR ZINE MAROCAIN
Classifications statistiques
La source ne publie aucune classification pour cette position.