1522.00.90.19
Vérifié le 5 oct. 2026Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou… — contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 03 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
- Chapitre
- 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
- Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.
- résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
- contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
- autres
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 10 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. C | ANNEXE II CAT. C | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · -- animales
Résultat du contrôle.
06002 · -- v+®g+®tales
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20160
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 201688
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20155 000
- 201635
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2015450 314
- 20161 698
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- AUTRES PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VÉGÉTALE
- Groupement d’utilisation
- 3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 154 - HUILES, TOURTEAUX ET CORPS GRAS
- Activité
- 1545 - AUTRES GRAISSES
- Groupe de produit
- 15452 - CIRES VÉGÉTALES ET RÉSIDUS DIVERS
- Classe
- 154520 - CIRES VÉGÉTALES ET RÉSIDUS DIVERS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15004 - INDUSTRIE DES CORPS GRAS
- Produit
- D15004009 - AUTRES PRODUITS DE L'INDUSTRIE DES CORPS GRAS
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 4 - HUILES, GRAISSES ET CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- Division
- 43 - HUILES ET GRAISSES ANIMALES OU VÉGÉTALES, PRÉPARÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE; MÉLANGES OU PRÉPARATIONS NON ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D'HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES, N.D.A.
- Groupe
- 431 - HUILES ET GRAISSES ANIMALES OU VÉGÉTALES, PRÉPARÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE; MÉLANGES OU PRÉPARATIONS NON ALIMENTAIRES DE GRAISSES OU D'HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.